Cette semaine, le mercredi 25 juillet, s’est tenue la dernière réunion avant la trêve estivale de la DCTD (Délégation aux Collectivités Territoriales et à la Décentralisation) au sein de laquelle je siège. Créée, pour la première fois au sein de l’Assemblée Nationale, lors du dernier renouvellement de 2017, la délégation, qui fonctionne comme une commission, s’est fixée 2 objectifs :
- Se doter d’un organe pérenne pour entretenir un dialogue constructif et permanent avec les collectivités territoriales (à l’instar de ce qui se fait déjà au Sénat depuis longtemps) et,
- Favoriser la prise en compte des spécificités des territoires dans les travaux de l’Assemblée Nationale
L’occasion de réaliser un premier bilan après 6 mois d’existence (la mise en place date du 20/12/2017). Ainsi et depuis ce temps, la Délégation s’est réunie à 16 reprises et aura auditionné toutes les associations d’élus.
Vous trouverez ici le bilan plus détaillé des premiers travaux de notre Délégation.
Comme toujours, sur le site de l’Assemblée, et mis à jour très régulièrement l’activité détaillée de la DCTD : http://www2.assemblee-nationale.fr/15/les-delegations-comite-et-office-parlementaire/delegation-aux-collectivites-territoriales-et-a-la-decentralisation .
A la rentrée les sujets en lien avec les collectivités ne manqueront pas, et notamment ceux autour de la refonte de la fiscalité locale (avec la remise très attendue du rapport Bur-Richard).
Je vous informerai régulièrement des travaux de la Délégation.
Vendredi 27 juillet 2018
