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100 résultat(s) pour la recherche de Amiante

Nouvelle avancée sur l’indemnisation des préjudices liés à l’amiante

La Cour de Cassation étend la réparation du préjudice d’anxiété Le 5 avril 2019 la Cour de Cassation a rendu une décision importante pour l’évolution de la réparation des…
Brest – Victimes de l’amiante. De réelles avancées © Le Télégramme

L’assemblée générale annuelle de l’Addeva, l’Association départementale de défense des victimes de l’amiante, s’est déroulée samedi, salle des conférences de la mairie. L’Addeva est présidée par Gérard Frechou et célébrera…
Amiante : compte rendu de la dernière réunion du groupe d’études.

Le groupe d’études¹ sur l’Amiante s’est réunit le 30 janvier dernier. Réunion au cours de laquelle nous avons auditionné des représentants de l’ANDEVA (Association Nationale de Défense des Victimes de l’Amiante),…
Amiante. Des avancées sur le dossier © Le Télégramme

L’assemblée générale de la section de Plouvorn des officiers-mariniers à la retraite et veuves (AOMR 29N) s’est déroulée dimanche 21 en présence d’une quinzaine d’adhérents. Après l’observation de la traditionnelle minute…
Communiqué de Presse – Marins victimes de l’amiante : Une mesure favorable à l’indemnisation en cas de faute inexcusable

Mon Communiqué de Presse du 15 janvier 2019 Je me félicite de l’évolution du régime de la reconnaissance de la faute inexcusable pour les marins victimes de…
Plouzané – Officiers mariniers. Le pouvoir d’achat des retraités en baisse © Le Télégramme

« En moyenne, huit pensions sur dix seront impactées par les mesures gouvernementales » : les officiers mariniers de Plouzané, Plougonvelin et Locmaria-Plouzané tenaient leur assemblée générale ce dimanche. Le…
Faute inexcusable de l’employeur et régime de sécurité sociale des marins

Question écrite n° 9355 Question publiée au JO le : 19/06/2018 page : 5234 Réponse publiée au JO le : 02/10/2018 page : 8866 Texte de la question M. Didier Le Gac attire l’attention…
76ème congrès de la FNOM

La devise de la FNOM : « La Solidarité et le travail de chacun au profit de tous » La FNOM (Fédération Nationale des Officiers Mariniers en retraite et Veuves) ne…
Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées

Audition de Geneviève DARRIEUSSECQ C’est l’audition de Mme Geneviève DARRIEUSSECQ, Secrétaire d’État auprès de la Ministre des Armées qui a constitué la totalité de l’ordre du jour de la dernière commission de la…
Texte réglementaire définissant l’incurabilité des maladies de l’amiante

Question écrite N°5804 Question publiée au JO le : 27/02/2018 page : 1549 Réponse publiée au JO le : 10/07/2018 page : 6032 Date de renouvellement: 19/06/2018 Texte de la question M. Didier Le Gac attire l’attention…
Avec l’ADDEVA 29

Rencontre avec l’Association Départementale de Défense des Victimes de l’Amiante J’ai reçu à ma permanence de Saint-Renan (18 juin 2018) une délégation de l’Association Départementale de Défense des Victimes de…
Didier Le Gac désigné Vice-Président du groupe d’études « Amiante » à l’Assemblée

La réunion constitutive du groupe d’études « Amiante » s’est tenue ce mardi 3 avril 2018 à l’Assemblée nationale. Présidé par Christian Hutin, ce groupe, dans sa feuille de route,…

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