Created with Lunacy Created with Lunacy Created with Lunacy Created with Lunacy
yellow button

En ce moment

Fiscalité énergétique appliquée aux maraîchers serristes

29.10.19Actualités

Question écrite N°17711 Question publiée au JO le : 12/03/2019 page : 2264 Réponse publiée au JO le : 29/10/2019…

Colloque du 13 novembre 2019 : « L’Homme et les animaux dans la société actuelle »

28.10.19Actualités

Pour s’inscrire à ce colloque du 13 novembre à l’Assemblée nationale : colloque13novembre@gmail.com   De plus en plus d’intrusions illégales…

Fiscalité sur les énergies : Mon amendement pour la filière maraîchère adopté dans le Budget 2020

24.10.19Actualités

Mon amendement pour les maraîchers serristes Mon amendement 2242 au Projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020) a…

Taxe d’aménagement dans le secteur de l’élevage : Le Ministre confirme l’éxonération

22.10.19Actualités

Question N°18139 Question publiée au JO le : 26/03/2019 page : 2690 Réponse publiée au JO le : 22/10/2019 page…

Vote unanime à l’Assemblée nationale pour agir contre les violences au sein de la famille

18.10.19Actualités

Ce mardi 15 octobre 2019, nous avons voté à l’Assemblée nationale – députés de tous bords – une proposition de…

Aide et de soins à domicile : quelles réponses aux difficultés de recrutement ?

18.10.19Actualités

Question N°23090 Question publiée au JO le : 24/09/2019 page : 8252 Réponse publiée au JO le : 15/10/2019 page…

Ma Question écrite sur la transparence dans les comptes sociaux

17.10.19Actualités

Question N° 20635 Question publiée au JO le : 18/06/2019 page : 5437 Réponse publiée au JO le : 15/10/2019…

Réponse ministérielle : Evolution de la fiscalité du mécénat pour les banques alimentaires

17.10.19Actualités

Conserver un dispositif fiscal stable et incitatif en matière de dons en nature des entreprises   Après avoir notamment rencontré…

Comment soulager les directeurs d’école, où le nombre de classes est important ?

17.10.19Actualités

À partir de 14 classes en élémentaire et 13 classes en maternelle, la décharge est totale Suite à mon déplacement…

Réponse ministérielle : service militaire et calcul de la retraite

17.10.19Actualités

Quelle prise en compte la période de service militaire dans le calcul de la retraite ?   Quid des carrières…

PLFSS 2020 : Priorité au pouvoir d’achat et l’élargissement de la protection sociale

11.10.19Actualités

Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale a été présenté ce mercredi 9 octobre en Conseil des…

Loi de Programmation Militaire : Auditions à la Commission Défense de l’Assemblée nationale

09.10.19Actualités

« L’An II » de la LPM et la situation de la Marine nationale   Dans le cadre de la préparation du…

Finances publiques locales : Audition de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes – Vidéo

08.10.19Actualités

Le 2 octobre 2019, nous avons auditionné conjointement avec la Délégation aux Collectivités locales de l’Assemblée nationale et la commission…

Recharge des véhicules électriques en logement social

24.09.19Actualités

Question Écrite N°15779 Question publiée au JO le : 08/01/2019 page : 42 Réponse publiée au JO le : 24/09/2019…

Vote via les machines à voter

20.08.19Actualités

Question écrite N°6508 Question publiée au JO le : 20/03/2018 page : 2253 Réponse publiée au JO le : 23/07/2019…

Cyberhaine : Nous n’accepterions pas de telles insultes dans la rue, alors pourquoi les accepter sur Internet ?

25.07.19Actualités

Le 9 juillet 2019, nous avons adopté à l’Assemblée nationale la proposition de loi visant à lutter contre la haine…
1 … 38 39 40 … 50

Inscrivez-vous à notre newsletter

Share
Aller au contenu principal