Created with Lunacy Created with Lunacy Created with Lunacy Created with Lunacy
yellow button

En ce moment

Suppression de la taxe d’habitation et compensation aux communes : vidéo de l’audition de la Ministre

24.07.19Actualités

Une réforme historique, de justice fiscale Le Gouvernement continue la démarche de suppression de la taxe d’habitation sur les résidences…

L’Assemblée nationale consulte sur les métiers de la pêche et de l’aquaculture

23.07.19Actualités

Exprimez-vous sur le métier de marin-pêcheur !   Vous êtes marin pêcheur ? Père, mère, fille, fils, femme ou proche…

Déremboursement des médicaments homéopathiques

18.07.19Actualités

Question N° 20077   Question publiée au JO le : 04/06/2019 page : 5084 Réponse publiée au JO le :…

CETA : quel fonctionnement pour le Forum de coopération réglementaire ?

18.07.19Actualités

Question N°18188   Question publiée au JO le : 26/03/2019 page : 2711 Réponse publiée au JO le : 16/07/2019…

Devoir de mémoire : jeunes et anciens combattants devant la tombe du soldat inconnu

08.07.19Actualités

En mémoire des victimes de la tragédie de Mers-el-Khebir Ce 3 juillet 2019, pour la cérémonie de ravivage de la…

Prélèvement à la source pour les personnes redevables de pensions compensatoires

04.07.19Actualités

Question N°18870   Question publiée au JO le : 16/04/2019 page : 3373 Réponse publiée au JO le : 02/07/2019…

Tarifs spéciaux en faveur des pensionnés militaires

04.07.19Actualités

Question N°19300   Question publiée au JO le : 07/05/2019 page : 4209 Réponse publiée au JO le : 02/07/2019…

Vidéo – Mission d’information sur l’évaluation des effets de la nouvelle carte régionale

03.07.19Actualités

Nous avons inauguré aujourd’hui, mercredi 3 juillet 2019, avec mes deux collègues députés, Mme Christine Pirès Beaune et M. Arnaud…

Vidéo – Délégation aux Collectivités et à la Décentralisation : audition de Sébastien Lecornu sur le projet de loi « Engagement et proximité »

03.07.19Actualités

Ce matin, mercredi 3 juillet , dans le cadre des travaux de la Délégation Générale aux Collectivités Territoriales, nous avons…

Statut des pompiers d’aérodrome

01.07.19Actualités

Question N°16394 Question publiée au JO le : 29/01/2019 page : 789 Réponse publiée au JO le : 25/06/2019 page : 5936   Texte de la…

L’Assemblée nationale adopte le projet de loi d’orientation des mobilités

21.06.19Actualités

L’Assemblée nationale a adopté ce 18 juin en première lecture le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM). A l’issue…

Recours abusifs à l’encontre d’exploitants agricoles

20.06.19Actualités

Question écrite N°17818 Question publiée au JO le : 19/03/2019 page : 2529 Réponse publiée au JO le : 18/06/2019…

Le volet maritime de la Loi d’Orientation des Mobilités

17.06.19Actualités

Point sur mon action en soutien aux activités maritimes   Je suis intervenu vendredi 14 juin dernier à l’Assemblée nationale…

Démissions de maires, crise des vocations… : Audition sur le statut de l’élu à l’Assemblée nationale

07.06.19Actualités

Le sujet du statut de l’élu a fait l’objet ce mercredi 5 juin 2019 d’une audition de la Délégation aux…

Chômage de longue durée et droits à la retraite : une question essentielle pour les seniors concernés

06.06.19Actualités

Chômage de longue durée des seniors, de réelles difficultés Alors que le chômage est au plus bas depuis 10 ans,…

Audition de l’Amiral MORIO de l’ISLE, Commandant de la Force Océanique Stratégique

06.06.19Actualités

La FOST au cœur de la dissuasion nucléaire française.   En tant que membre de la Commission de la défense…
1 … 38 39 40 … 49

Inscrivez-vous à notre newsletter

Share
Aller au contenu principal